GROUPE SCOLAIRE NOTRE-DAME DE FRANCE
Établissement privé catholique d'enseignement général
sous contrat d'association avec l'Etat
63, rue de la Santé - 75013 PARIS
Tél : 01 44 08 69 70 - Fax : 01 44 08 69 71
 
COLLEGE
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DISCIPLINE GENERALE

La vie au sein d’une communauté d’enseignement suppose l’acceptation des règles délimitant ce qui est permis de ce qui ne l’est pas, indiquant ainsi les attitudes et les comportements à adopter dans les différentes circonstances qui ponctuent la journée.

Un règlement ne peut donc prétendre être exhaustif. De ce fait, il peut être complété et précisé. Les élèves doivent avoir en mémoire les engagements suivants :

L’Etablissement organise les enseignements et se réserve le droit de modifier les emplois du temps quand les circonstances le rendent nécessaires. Les élèves doivent se soumettre aux changements d’horaire décidés par l’Etablissement.

NOTRE DAME de FRANCE étant un Etablissement Catholique, il est prévu dans l’emploi du temps des moments consacrés à une réflexion religieuse (catéchèse, culture religieuse, réflexion générale). TOUS les élèves y participent. Des Célébrations sont également proposées.

L’emploi du temps distribué à la rentrée précise, pour chaque jour, les horaires. Sauf autorisation exceptionnelle écrite, les élèves sont présents de 8 h 20 à 12 h 10 voire 13h 05 et de 13 h 10 ou 14h05 à la fin des cours. Les cours ont lieu les lundi, mardi, jeudi et vendredi, ainsi que le mercredi matin.

A la sonnerie les élèves se rangent sur la cour de récréation du Collège, aux emplacements prévus et attendent leur professeur. Tout déplacement doit se faire dans le calme. AUCUN élève n'est autorisé à stationner sur les trottoirs devant l'Etablissement.

Les élèves utilisent habituellement le portail du n°67 rue de la Santé. Quand celui-ci est fermé, ils passent par le n°63.

L’accès à l’Etablissement pour les personnes étrangères à NOTRE DAME de FRANCE est subordonné à l’autorisation du Chef d’Etablissement.

L’Etablissement étant responsable de la sécurité des élèves, aucune sortie n’est autorisée en cours de matinée ou d’après-midi. Tout élève qui sortira de l’Etablissement sans autorisation se verra administrer un « Avertissement » avec risque d’exclusion. En cas de récidive, l’exclusion pourra être définitive.

Les élèves n’ont pas l’autorisation d’être présents dans les bâtiments en dehors des heures de cours et sans adulte. Pendant les inter-cours, les élèves doivent rester à l’intérieur des classes. Pendant les récréations, les élèves descendent OBLIGATOIREMENT sur la cour.

Chaque élève devra avoir avec lui le carnet de correspondance fourni par le collège en début d’année scolaire. En cas de perte de celui-ci, son remplacement sera facturé (15 €uros). Une seconde perte entraînerait un « Avertissement ». Les parents devront signer le carnet de correspondance chaque week-end. Tout oubli ou non-présentation du carnet de correspondance entraînera une retenue.

Les familles qui le souhaitent peuvent louer un casier, dans la limite des possibilités, la priorité étant donnée aux demi-pensionnaires. Cependant, ces casiers personnels ne peuvent être accessibles qu’en début de demi-journées de classe :
8 h – 8 h 10, 13 h 45 – 13 h 55 et en fin de demi-journées.

REGLEMENT DETAILLE

Les élèves inscrits à NOTRE DAME de FRANCE s’engagent à assister à TOUS les cours, travaux dirigés, permanences, visites, prévus dans l’emploi du temps ordinaire ou annoncés dans le calendrier ou sur le carnet de correspondance.

RETARDS

Tout élève en retard ne pourra accéder directement à la salle de cours. Il devra se présenter au surveillant pour enregistrement. Ensuite, il ira en permanence en attendant le cours suivant.
Lorsque les parents ont connaissance d’un retard prévisible, ils doivent en informer l’Etablissement par téléphone et confirmer, par écrit en remplissant la page du carnet de correspondance prévue à cet effet.
Trois retards non-justifiés entraînent une retenue.

ABSENCES

Toute absence doit être justifiée, notamment en remplissant la feuille rose prévue dans le carnet de correspondance. Pour tout empêchement majeur (maladie, incident, …) la famille doit prévenir le plus tôt possible l’Etablissement par téléphone, puis remplir le justificatif d’absence en y joignant un certificat médical pour une absence supérieure à deux jours. Pour toute absence prévue et motivée, une autorisation doit être demandée par la famille au Directeur au moins deux semaines à l’avance. Celui-ci appréciera le bien-fondé de la demande.
Le strict respect des dates de vacances scolaires fixées à la fois par l’Education Nationale et par la Direction de NOTRE DAME de FRANCE s’impose comme une exigence de bonne discipline générale.

DEVOIRS SURVEILLES

Les devoirs de contrôle permettent de vérifier l’acquisition des connaissances et des méthodes. Toute fraude lors des contrôles entraîne d’office un zéro dans la matière, un « Avertissement » et éventuellement la réunion d’un conseil de discipline restreint.
Des contrôles ayant lieu chaque semaine, en cas d’absence, il ne sera pas possible de repasser l’épreuve.

RESPECT DES LOCAUX

L’aspect accueillant des jardins et des locaux est l’œuvre de tous. Chacun s’efforcera d’y participer et évitera TOUTE DEGRADATION. Tout dommage causé par un élève à l’équipement ou au mobilier de l’école sera réparé à ses frais, sans préjuger des sanctions disciplinaires applicables.
Les manuels scolaires prêtés par l’Etablissement doivent être recouverts. A la rentrée, chaque élève devra inscrire son nom sur l’étiquette prévue à cet effet.
Les professeurs ne feront pas cours tant que la salle dans laquelle ils dispensent leur enseignement ne sera pas propre et rangée. Il appartient donc aux élèves d’effacer toutes traces de graffiti, le tableau, ramasser les papiers, etc... (le matériel pour nettoyer est mis à la disposition des élèves par les surveillants).

AUTRES REGLES

Il est INTERDIT de FUMER à l’intérieur pour des raisons de sécurité et d’hygiène, et aux abords de l’établissement. Il est également interdit de manger et boire dans les locaux, excepté les salles de restauration , ainsi que de mâcher du chewing-gum dans l’Etablissement. L’usage des « portables », autres appareils électroniques est RIGOUREUSEMENT INTERDIT dans l’enceinte de l’Etablissement. La non-observation de cette prescription entraînera la confiscation immédiate de l’appareil. De même tout objet dangereux est strictement interdit. Pendant les récréations, sans autorisation particulière, seuls les ballons mous sont autorisés.

TENUE VESTIMENTAIRE

Les élèves sont tête nue dans l’Etablissement. Seuls les bonnets sont autorisés à l’extérieur en cas d’intempéries. Ils sont invités à avoir une tenue qui ne choque ni la décence, ni le bon goût. « Piercing », brassière découvrant le nombril, jeans déchirés sont à proscrire, ainsi d’ailleurs que les tenues de sport dites de ville.
En cas de désaccord sur l’appréciation de la tenue, l’avis de la Direction sera déterminant et l’élève sera exclu des cours pour la journée et envoyé en étude ; il devra revenir le jour suivant avec une tenue adaptée, faute de quoi un « Avertissement » sera prononcé.
Par mesure de sécurité le port d'une blouse en coton est obligatoire pour les séances de travaux pratiques aux laboratoires.

ATTITUDE DES ELEVES

Toute attitude violente et toute fraude seront sanctionnées par un « Avertissement ».
Les élèves auront un comportement discret et respectueux des personnes. Donc pas d’attitudes ambigües entre filles et garçons, pas de flirt au sein de l’Etablissement.
Toute perte doit être aussitôt signalée à un surveillant. L'Etablissement décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol. A la fin de l'année scolaire, les objets non réclamés seront donnés à des œuvres caritatives.

SANCTIONS

Il est toujours regrettable qu’un élève déclare avoir compris ce qu’on attend de lui, au moment où est prononcée la sanction la plus grave, à savoir, l’exclusion définitive de l’Etablissement.
Dans ce cas, il est trop tard. Pour éviter d’en arriver à cette mesure extrême, les autres sanctions ont pour but d’avertir, c’est à dire d’inviter au changement de comportement ou d’attitude face au travail.

Il faut ajouter à cette liste toutes les interventions orales faites à l’élève.

DEMI-PENSION

Les inscriptions à la demi-pension sont faites pour l’année scolaire, avec modification possible par trimestre. Les élèves sont priés d’avoir, dans la salle de restauration un comportement correct, ce qui signifie :

SPORT

Inaptitude totale d’E.P.S :
Dispense pour toute l'année scolaire : un certificat médical sera donné au professeur d’E.P.S concerné. L’élève reste sous la responsabilité du Collège, donc va en étude.

Inaptitude occasionnelle jusqu’à une semaine :
Un mot des parents sur le carnet de correspondance à présenter au professeur d’E.P.S. L’élève va en étude.

REGLEMENT DE L’ASSOCIATION SPORTIVE

INFIRMERIE

L’infirmerie est réservée aux élèves qui en nécessitent le passage, mais de courte durée, et pas de manière habituelle. Tout élève qui se rend à l’infirmerie, doit être muni de son carnet de correspondance et accompagné d’un délégué (sauf en cas d’urgence). Au retour, il devra présenter son carnet de correspondance.

C.D.I

L’accès se fait uniquement aux horaires affichés. Aucun document ne doit sortir du C.D.I. sans l’autorisation du responsable. Le C.D.I. est un lieu de lecture, de travail, de recherche. Pour cette raison, le silence est exigé. Afin de respecter le travail de chacun, les allées et venues sont prohibées. Toute gêne pourra provoquer une exclusion du C.D.I.

Ce règlement s’applique à l’intérieur de l’Etablissement et dans toutes les activités organisées par celui-ci (voyages, sorties). Toute la correspondance entre les familles et l’Etablissement doit se faire uniquement par courrier (fax interdit) ou par messages écrits dans le carnet de correspondance, notamment les autorisations de sortie.

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Le groupe scolaire NOTRE-DAME DE FRANCE compte environ 900 élèves, il est donc impératif de respecter un certain nombre de consignes pour harmoniser la vie en communauté.

REGLEMENT DETAILLE (format pdf)

Ce règlement doit être accepté sans réserve et signé par les parents et l’élève qui choisissent de faire confiance à Notre-Dame de France

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