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La vie au sein d’une communauté d’enseignement suppose l’acceptation des règles délimitant ce qui est permis de ce qui ne l’est pas, indiquant ainsi les attitudes et les comportements à adopter dans les différentes circonstances qui ponctuent la journée.
Un règlement ne peut donc prétendre être exhaustif. De ce fait, il peut être complété et précisé. Les élèves doivent avoir en mémoire les engagements suivants :
L’Etablissement organise les enseignements et se réserve le droit de modifier les emplois du temps quand les circonstances le rendent nécessaires. Les élèves doivent se soumettre aux changements d’horaire décidés par l’Etablissement.
NOTRE DAME de FRANCE étant un Etablissement Catholique, il est prévu dans l’emploi du temps des moments consacrés à une réflexion religieuse (catéchèse, culture religieuse, réflexion générale). TOUS les élèves y participent. Des Célébrations sont également proposées.
L’emploi du temps distribué à la rentrée précise, pour chaque jour, les horaires. Sauf autorisation exceptionnelle écrite, les élèves sont présents de 8 h 10 à la fin des cours. Les élèves déclarés externes par leurs parents peuvent sortir durant la pause en milieu de journée. Les cours ont lieu les lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi.
A la sonnerie les élèves se rangent sur la cour de récréation du Lycée, aux emplacements prévus et attendent leur professeur. Tout déplacement doit se faire dans le calme. AUCUN élève n'est autorisé à stationner sur les trottoirs devant l'Etablissement.
Les élèves utilisent habituellement le portail du n°67 rue de la Santé. Quand celui-ci est fermé, ils passent par le n°63.
L’accès à l’Etablissement pour les personnes étrangères à NOTRE DAME de FRANCE est subordonné à l’autorisation du Chef d’Etablissement.
L’Etablissement étant responsable de la sécurité des élèves, aucune sortie n’est autorisée en cours de matinée ou d’après-midi. Tout élève qui sortira de l’Etablissement sans autorisation se verra administrer un « Avertissement » avec risque d’exclusion. En cas de récidive, l’exclusion pourra être définitive.
Les élèves n’ont pas l’autorisation d’être présents dans les bâtiments en dehors des heures de cours et sans adulte. Pendant les inter-cours, les élèves doivent rester à l’intérieur des classes. Pendant les récréations, les élèves descendent OBLIGATOIREMENT sur la cour.
Chaque élève devra avoir avec lui le carnet de correspondance fourni par le collège en début d’année scolaire. En cas de perte de celui-ci, son remplacement sera facturé (15 €uros). Une seconde perte entraînerait un « Avertissement ». Les parents devront signer le carnet de correspondance chaque week-end. Tout oubli ou non-présentation du carnet de correspondance entraînera une retenue.
Les familles qui le souhaitent peuvent louer un casier, dans la limite des possibilités, la priorité étant donnée aux demi-pensionnaires. Cependant, ces casiers personnels ne peuvent être accessibles qu’en début de demi-journées de classe de 8 h 00 à 8 h 10, et en fin de demi-journées ainsi qu’aux récréations.
REGLEMENT DETAILLE
Les élèves inscrits à NOTRE DAME de FRANCE s’engagent à assister à TOUS les cours, travaux dirigés, permanences, visites, prévus dans l’emploi du temps ordinaire ou annoncés dans le calendrier ou sur le carnet de correspondance.
RETARDS
Tout élève en retard ne pourra accéder directement à la
salle de cours. Il devra se présenter au CPE pour enregistrement.
Ensuite, il ira en permanence en attendant le cours suivant.
Lorsque les parents ont connaissance d’un retard prévisible,
ils doivent en informer l’Etablissement par téléphone
et confirmer, par écrit en remplissant la page du carnet de correspondance
prévue à cet effet.
Deux retards non-justifiés entraînent une retenue.
ABSENCES
Toute
absence doit être justifiée, notamment en remplissant
la feuille rose prévue dans le carnet de correspondance. Pour tout
empêchement majeur (maladie, incident, …) la famille doit prévenir
le plus tôt possible l’Etablissement par téléphone,
puis remplir le justificatif d’absence en y joignant un certificat
médical pour une absence supérieure à deux jours. Pour
toute absence prévue et motivée, une autorisation doit être
demandée par la famille au Directeur au moins une semaine à l’avance.
Celui-ci appréciera le bien-fondé de la demande.
Le strict respect des dates de vacances scolaires fixées à la
fois par l’Education Nationale et par la Direction de NOTRE DAME de
FRANCE s’impose comme une exigence de bonne discipline générale.
DEVOIRS SURVEILLES
Les devoirs
de contrôle permettent de vérifier l’acquisition
des connaissances et des méthodes. Toute fraude lors des contrôles
entraîne d’office un zéro dans la matière, un « Avertissement » et éventuellement
la réunion d’un conseil de discipline restreint.
Des contrôles ayant lieu chaque semaine, en cas d’absence, il
ne sera pas possible de repasser l’épreuve.
RESPECT DES LOCAUX
L’aspect accueillant des jardins et des locaux est l’œuvre
de tous. Chacun s’efforcera d’y participer et évitera
TOUTE DEGRADATION. Tout dommage causé par un élève à l’équipement
ou au mobilier de l’école sera réparé à ses
frais, sans préjuger des sanctions disciplinaires applicables.
Les manuels scolaires prêtés par l’Etablissement doivent être
recouverts. A la rentrée, chaque élève devra inscrire
son nom sur l’étiquette prévue à cet effet.
Les professeurs ne feront pas cours tant que la salle dans laquelle ils
dispensent leur enseignement ne sera pas propre et rangée. Il appartient donc
aux élèves d’effacer toutes traces de graffiti, le tableau,
ramasser les papiers, etc... (le matériel pour nettoyer est mis à la
disposition des élèves par les surveillants).
AUTRES REGLES
Il est INTERDIT de FUMER à l’intérieur pour des raisons de sécurité et d’hygiène, et aux abords de l’établissement. Il est également interdit de manger et boire dans les locaux, excepté les salles de restauration. Il est également interdit de mâcher du chewing-gum dans l’Etablissement. L’usage des « portables », autres appareils électroniques est RIGOUREUSEMENT INTERDIT dans l’enceinte de l’Etablissement. La non-observation de cette prescription entraînera la confiscation immédiate de l’appareil. De même tout objet dangereux est strictement interdit. Pendant les récréations, sans autorisation particulière, seuls les ballons mous sont autorisés.
TENUE VESTIMENTAIRE
Les élèves sont tête nue dans l’Etablissement.
Seuls les bonnets sont autorisés à l’extérieur
en cas d’intempéries. Ils sont invités à avoir
une tenue qui ne choque ni la décence, ni le bon goût. « Piercing »,
brassière découvrant le nombril, jeans déchirés
sont à proscrire, ainsi d’ailleurs que les tenues de sport
dites de ville.
En cas de désaccord sur l’appréciation de la tenue, l’avis
de la Direction sera déterminant et l’élève sera
exclu des cours pour la journée et envoyé en étude ;
il devra revenir le jour suivant avec une tenue adaptée, faute de
quoi un « Avertissement » sera prononcé.
Par mesure de sécurité le port d'une blouse en coton est obligatoire
pour les séances de travaux pratiques aux laboratoires.
ATTITUDE DES ELEVES
Toute
attitude violente et toute fraude seront sanctionnées par un « Avertissement ».
Les élèves auront un comportement discret et respectueux des
personnes. Donc pas d’attitudes ambigües entre filles et garçons,
pas de flirt au sein de l’Etablissement.
Toute perte doit être aussitôt signalée à un surveillant.
L'Etablissement décline toute responsabilité en cas de perte
ou de vol. A la fin de l'année scolaire, les objets trouvés,
non réclamés, seront donnés à des œuvres
caritatives.
SANCTIONS
Il est
toujours regrettable qu’un élève déclare
avoir compris ce qu’on attend de lui, au moment où est prononcée
la sanction la plus grave, à savoir, l’exclusion définitive
de l’Etablissement.
Dans ce cas, il est trop tard. Pour éviter d’en arriver à cette
mesure extrême, les autres sanctions ont pour but d’avertir,
c’est à dire d’inviter au changement de comportement ou
d’attitude face au travail.
Il faut ajouter à cette liste toutes les interventions orales faites à l’élève.
DEMI-PENSION
Les inscriptions à la demi-pension sont faites pour l’année scolaire, avec modification possible par trimestre. Les élèves sont priés d’avoir, dans la salle de restauration un comportement correct, ce qui signifie :
SPORT
Inaptitude totale d’E.P.S
:
Dispense pour toute l'année scolaire : un certificat médical
sera donné au professeur d’E.P.S concerné. L’élève
reste sous la responsabilité du Lycée ; il va donc en étude.
Inaptitude occasionnelle jusqu’à une
semaine :
Un mot des parents sur le carnet de correspondance à présenter
au professeur d’E.P.S. L’élève va en étude.
REGLEMENT DE L’ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE
INFIRMERIE
L’infirmerie est réservée aux élèves qui en nécessitent le passage, mais de courte durée. Venir à l’infirmerie doit être exceptionnel et ne peut pas être une habitude. Tout élève qui se rend à l’infirmerie, doit être muni de son carnet de correspondance avec l’accord signé d’un professeur ou d’un CPE (sauf en cas d’urgence) et accompagné d’un délégué. Au retour, il devra présenter son carnet de correspondance.
C.D.I
L’accès se fait uniquement aux horaires affichés. Aucun document ne doit sortir du C.D.I. sans l’autorisation du responsable. Le C.D.I. est un lieu de lecture, de travail, de recherche. Pour cette raison, le silence est exigé. Afin de respecter le travail de chacun, les allées et venues sont prohibées. Toute gêne pourra provoquer une exclusion du C.D.I.
Ce règlement s’applique à l’intérieur de l’Etablissement et dans toutes les activités organisées par celui-ci (voyages, sorties). Toute la correspondance entre les familles et l’Etablissement doit se faire uniquement par courrier (fax et mail interdits) ou par messages écrits dans le carnet de correspondance, notamment les autorisations de sortie.

Le groupe scolaire NOTRE-DAME DE FRANCE compte environ 900 élèves, il est donc impératif de respecter un certain nombre de consignes pour harmoniser la vie en communauté.
REGLEMENT DETAILLE (format pdf)
Ce règlement doit être accepté sans réserve et signé par les parents et l’élève qui choisissent de faire confiance à Notre-Dame de France